Urbanisme et environnement

Communes et chevaux territoriaux

Communes et chevaux territoriaux

De plus en plus répandue en France, l’énergie cheval est une nouvelle opportunité pour les collectivités, tant sur le plan économique, ... Article publié le lundi 10 juin 2019
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Au fil de l’eau…   Le 11ème programme et les collectivités : Le point sur les aides

Au fil de l’eau… Le 11ème programme et les collectivités : Le point sur les aides

  Quelle que soit leur taille, les collectivités sont largement à la manœuvre pour la reconquête de la qualité de l’eau mais aussi pour prendre ... Article publié le lundi 27 mai 2019
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Évolution de l’exercice de la compétence GEMAPI

Évolution de l’exercice de la compétence GEMAPI

Jusqu’au 31 décembre 2017, tout type de maître d’ouvrage pouvait intervenir sur tout ou partie des missions de la gestion des milieux aquatiques ... Article publié le lundi 27 mai 2019
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Plan Communal de Sauvegarde :  L’association EGEE en appui des élus

Plan Communal de Sauvegarde : L’association EGEE en appui des élus

L’association EGEE développe depuis quelques mois une offre de service en direction des petites et moyennes communes pour l’élaboration ou la mise à ... Article publié le dimanche 12 mai 2019
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Au fil de l’eau…Biodiversité : Protection rapprochée pour espèces menacées

Au fil de l’eau…Biodiversité : Protection rapprochée pour espèces menacées

Lorsque les milieux aquatiques sont fragilisés, la biodiversité est directement touchée. De nombreuses actions, portant sur le paysage comme sur la ... Article publié le lundi 29 avril 2019
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Entretien régulier des cours d'eau

Entretien régulier des cours d'eau

Dans le département du Calvados, il est d'usage constant que, chaque année, l'entretien régulier des cours d'eau, mis à la charge des propriétaires ... Article publié le mercredi 26 octobre 2016
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La numérisation des documents d'urbanisme

La numérisation des documents d'urbanisme

La numérisation des documents d’urbanisme découle des dispositions de la directive 2007/2/CE du Parlement européen dite directive INSPIRE qui vise la ... Article publié le mardi 26 avril 2016
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Autorisation Unique pour les Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA)

Autorisation Unique pour les Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA)

La loi relative à la transition énergétique pour la croissante verte, promulguée le 17 août 2015  généralise l’expérimentation de ... Article publié le mardi 26 avril 2016
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