Culture et loisirs

Baignade publique : Nouvelle signalétique

Baignade publique : Nouvelle signalétique

Baignade publique : Nouvelle signalétique Un décret n°2022-105 du 31 janvier 2022 prescrit de nouvelles obligations afin d'améliorer la lisibilité ... Article publié le vendredi 22 avril 2022
En savoir plus
Baignade : Pouvoir de police et responsabilité des maires

Baignade : Pouvoir de police et responsabilité des maires

Baignade : Pouvoir de police et responsabilité des maires La police des lieux de baignade, et notamment des plages, est régie par l’article L2213-23 du ... Article publié le vendredi 25 juin 2021
En savoir plus
De nouvelles règles pour la sécurité sanitaire des eaux de piscine

De nouvelles règles pour la sécurité sanitaire des eaux de piscine

De nouvelles règles pour la sécurité sanitaire des eaux de piscine , qui entrera en vigueur le 1er janvier 2022, vient modifier les dispositions sur la ... Article publié le mardi 1 juin 2021
En savoir plus
eTwinning : Un dispositif de mobilité virtuelle gratuit pour faire vivre vos jumelages européens

eTwinning : Un dispositif de mobilité virtuelle gratuit pour faire vivre vos jumelages européens

Un dispositif de mobilité virtuelle gratuit pour faire vivre vos jumelages européens   QUEL DISPOSITIF ? eTwinning est une action européenne ... Article publié le mercredi 25 décembre 2019
En savoir plus
Accord New Deal Mobile : Mise en garde contre les démarchages de terrains

Accord New Deal Mobile : Mise en garde contre les démarchages de terrains

Accord New Deal Mobile : Mise en garde contre les démarchages de terrains   Dans le cadre du New Deal téléphonie mobile, à ... Article publié le lundi 28 octobre 2019
En savoir plus
Orange : Application « Signal réseaux »

Orange : Application « Signal réseaux »

Pour rappel, depuis Janvier 2017, Orange a lancé l’application Signal Réseaux. Cette dernière vise à renforcer la qualité de la coopération avec ... Article publié le samedi 28 septembre 2019
En savoir plus
Couverture Mobile – New Deal Mobile

Couverture Mobile – New Deal Mobile

Couverture Mobile – New Deal Mobile   Plateforme France mobile   La politique du gouvernement dans le domaine du numérique ... Article publié le mardi 30 juillet 2019
En savoir plus
Couverture mobile ciblée Présentation de la plateforme France mobile

Couverture mobile ciblée Présentation de la plateforme France mobile

La politique du gouvernement dans le domaine du numérique comprend deux axes prioritaires principaux : améliorer les couvertures internet fixe et mobile ... Article publié le mercredi 26 juin 2019
En savoir plus
Couverture mobile : dispositif de couverture ciblée guide pratique à destination des maires

Couverture mobile : dispositif de couverture ciblée guide pratique à destination des maires

Couverture mobile : dispositif de couverture ciblée guide pratique à destination des maires       ... Article publié le jeudi 11 avril 2019
En savoir plus
Diffusion de musique : Nouvel accord de partenariat AMF-Sacem

Diffusion de musique : Nouvel accord de partenariat AMF-Sacem

Diffusion de musique : Nouvel accord de partenariat AMF-Sacem   L’Association des maires de France et des présidents ... Article publié le vendredi 28 décembre 2018
En savoir plus
Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC) – Paiement des droits d’auteur

Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC) – Paiement des droits d’auteur

Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC) – Paiement des droits d’auteur   Vous avez peut-être été saisis par le Centre ... Article publié le vendredi 28 décembre 2018
En savoir plus
Autorisations des loteries et tombolas confiées aux maires

Autorisations des loteries et tombolas confiées aux maires

Autorisations des loteries et tombolas confiées aux maires Une instruction du Ministère des Finances, en date du 15 avril dernier, modifie le rôle des ... Article publié le mardi 3 mai 2016
En savoir plus
Patrimoine cultuel : les objets mobiliers d'une église

Patrimoine cultuel : les objets mobiliers d'une église

Patrimoine cultuel : les objets mobiliers d'une église La loi du 9 décembre 1905 de séparation des Eglises et de l’Etat consacré la propriété des ... Article publié le mardi 26 avril 2016
En savoir plus