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Articles publiés en novembre 2025

Les temps forts de l’UAMC au 107ème Congrès des Maires de France !

Les temps forts de l’UAMC au 107ème Congrès des Maires de France !

Mercredi 19 novembre 2025 8h30 : Le petit-déjeuner des Président(e)s et directeur(trice)s des Associations Départementales organisé par l'AMF Lors ... Article publié le lundi 24 novembre 2025
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Prix de la démocratie 2026 : inscrivez votre commune !

Prix de la démocratie 2026 : inscrivez votre commune !

La 3ème édition du PRIX DE LA DEMOCRATIE a été lancée ce mardi 4 novembre. Ce prix est destiné à mettre en avant, sur tout le territoire ... Article publié le mardi 18 novembre 2025
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Généralisation du compte financier unique (CFU) : définition, présentation et mise en œuvre

Généralisation du compte financier unique (CFU) : définition, présentation et mise en œuvre

Le compte financier unique (CFU) est un document budgétaire commun à l’ordonnateur et au comptable. Il se substitue au compte administratif et au ... Article publié le lundi 17 novembre 2025
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Déclarer une garderie périscolaire en accueil collectif de mineurs

Déclarer une garderie périscolaire en accueil collectif de mineurs

Qu'est-ce qu'un accueil collectif de mineurs ? - Il s’agit des accueils collectifs, à caractère éducatif, se déroulant hors du domicile parental ... Article publié le lundi 17 novembre 2025
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Création d’un réseau d’hébergement d’urgence dans le Calvados à destination des Victimes de VIF : Enquêtes des étudiants de l’IAE de Caen

Création d’un réseau d’hébergement d’urgence dans le Calvados à destination des Victimes de VIF : Enquêtes des étudiants de l’IAE de Caen

Vous avez reçu un mail de la part des étudiants de l’IAE de Caen le 4 novembre dernier, nous sommes conscients que ce questionnaire fait doublon à ... Article publié le lundi 10 novembre 2025
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Ruralités et transitions : le Sénat vous consulte jusqu’au 28 novembre

Ruralités et transitions : le Sénat vous consulte jusqu’au 28 novembre

Dans le cadre de la mission d’information portée par la , relative à , une consultation en ligne des élus locaux est organisée sur la plateforme dédiée ... Article publié le lundi 10 novembre 2025
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Établissement de procurations entièrement dématérialisées : Parution d’un décret

Établissement de procurations entièrement dématérialisées : Parution d’un décret

Un décret du 3 novembre apporte plusieurs modifications au code électoral dont l’une sur laquelle il convient de s’attacher tout particulièrement. Il ... Article publié le lundi 10 novembre 2025
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Marchés publics : Possibilité de passation d’un marché de substitution, même en l’absence de clause contractuelle

Marchés publics : Possibilité de passation d’un marché de substitution, même en l’absence de clause contractuelle

Dans l’affaire jugée en l’espèce, la commune avait résilié pour faute un marché portant sur des prestations de nettoyage au motif d’une insatisfaction ... Article publié le lundi 3 novembre 2025
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