L’Union Amicale des Maires en images..
Retrouvez ci-contre les albums photos des réunions et des temps de rencontre avec les élus du Calvados.
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- Réunion d’information du 25 septembre 2018 : prévention, la surveillance et la lutte contre les espèces nuisibles et le frelon asiatique
- Réunion d’information du 4 juin 2018 : Les relations entre le Maire et la Justice
- Réunion d’information du 21 décembre 2017 : La gestion des eaux pluviales dans le Calvados
- Réunion d’information du 31 mars 2017 : la défense incendie
- Inauguration des nouveaux locaux de l’UAMC au 4 bis avenue du Canada à Caen en janvier 2017
- Réunion d’information du 10 juin 2016 : La législation funéraire
- Réunion d’information du 14 décembre 2015 : La prévention des risques et la protection des populations
- Réunion d’information du 29 juin 2015 : La commune nouvelle
- Réunion d’information du 5 mai 2015 : Les finances locales
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- Retour sur l’Assemblée Générale de l’UAMC du 27 septembre 2021 à Caen
- Retour sur l’Assemblée Générale de l’UAMC du 30 novembre 2020 à Caen
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- Retour sur l’Assemblée Générale de l’UAMC du lundi 4 Novembre 2019 à Caen
- Retour sur l’Assemblée Générale de l’UAMC du 5 Novembre 2018 à Pont-l’Évêque
- Assemblée Générale du 6 novembre 2017 à CAEN
- Assemblée Générale du 24 octobre 2016 à FALAISE
- Assemblée Générale du 26 octobre 2015 à CAEN
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- Retour sur le 102ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France
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- Commune nouvelle : la place des maires délégués dans l’ordre du tableau du conseil municipal
- Communes nouvelles : Publication par l’AMF d’un « Guide pratique et retours d’expérience »
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- Aide pour le recrutement d’apprentis par les collectivités territoriales : Prolongation jusqu’au 31 décembre 2021
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- Avec 7 conseillers démissionnaires sur 11, doit-on revoter et réélire le conseil au complet ?
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- CONGÉS FAMILIAUX : De nouveaux droits accordés aux agents depuis le 1er juillet
- Conseils municipaux et communautaires : fin des règles dérogatoires le 30 septembre
- Contrôle de légalité du Préfet : Synthèse des observations récurrentes
- Création d’un poste d’adjoint dans une commune de 1 000 habitants et plus : Respect du principe de parité
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- Élections : les demandes de procurations dématérialisées, comment ça marche ?
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- Élections régionales et départementales reportées aux 20 et 27 juin 2021
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- Enquête SPL 2021 sur la prévention de la corruption dans le service public local
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- Formation des élus : Offre de l’AMF
- Frais de garde : Compensation par l’État pour les communes de – 3 500 habitants, le décret est paru
- Gardes-champêtres : De nouvelles compétences
- Généralisation du dispositif Justif’Adresse
- Guide “Laïcité et collectivités locales”
- Hospitalisation d’office : quelles sont les règles ?
- L’AMF veut revaloriser le métier de secrétaire de mairie
- La dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des évènements climatiques ou géologiques (DSEC)
- La réforme de la défense contre l’incendie
- Le délit de prise illégale d’intérêts : Précisions
- Le silence vaut accord
- Les actualités et informations du CDAD 14 : L’ordonnance de protection
- Les communes ont toujours la possibilité de louer des salles de fêtes malgré les restrictions sanitaires
- Les nouvelles modalités des dépôts et des retraits d’espèces pour les régies des collectivités locales
- Listes électorales 2022 – Mise à jour
- Loi sur les expérimentations : Ce qui change pour les collectivités
- Lutte contre la maltraitance animale : Nouvelles règles concernant les fourrières et la gestion des animaux errants
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- Mention des nom et prénom de l’élu sur toute décision administrative
- Mise à disposition des équipements municipaux aux associations : Principes
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- Pass sanitaire : Responsabilité du contrôle
- Précautions à prendre lors de l’attribution des subventions aux associations
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- Un guide pour accompagner l’employeur territorial à définir sa stratégie et piloter la politique RH de sa collectivité
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- Formation en ligne sur la gestion des adresses par les communes
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- RAPPEL : Règlement intérieur des communes et des EPCI : Toutes les informations à connaître !
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- Guide du président et des élus de l’intercommunalité 2020
- Intercommunalité L’AMF vous aide à préparer les pactes financiers et fiscaux
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- Nouveau : Étude d’impact préalable obligatoire en cas d’évolution du périmètre d’une intercommunalité
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- Rétablissement des indemnités de fonction des exécutifs des syndicats intercommunaux et des syndicats mixtes
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- Transfert de l’eau et de l’assainissement : Nouvelles possibilités de report à connaître de toute urgence
- Consultation du Sénat portant sur la place des élus municipaux dans la gouvernance des intercommunalités
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- Accès au droit individuel à la formation des élus (DIFE)
- Carte d’identité tricolore des maires et des adjoints : Comment l’obtenir (gratuitement)
- Charte de l’élu(e) local(e)
- Déclaration des indemnités de fonction perçues en 2020 par les élus locaux
- Démission d’un conseiller municipal : Quelles conséquences sur son mandat communautaire ?
- Droit Individuel à la Formation (DIF) pour les élus
- Fiscalisation des indemnités de fonction des élus des communes de moins de 3500 habitants
- Indemnités de fonction des maires
- Le guide du maire
- Le guide pratique pour comprendre le droit à la formation des élus locaux
- Le maire : Officier de police judiciaire
- Montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux
- Nouvelles précisions sur la réforme de la formation des élus locaux
- Observatoire des agressions envers les élu(e)s
- Parrainage des candidats à la présidentielle : retour sur les quelques règles à connaître
- RAPPEL : Affiliation des nouveaux élus locaux au régime général de la sécurité sociale
- Récapitulatif obligatoire des indemnités des élus : Forme et communication
- Remboursement des frais spécifiques engagés par les élus locaux en situation de handicap
- STATUT DE L’ÉLU(E) LOCAL(E) – Dernière Mise à jour
- Statut de l’élu(e) local(e) : Mise à jour d’avril 2021
- Statut de l’élu(e) local(e) : Mise à jour de juillet 2021
- Un maire peut-il être fournisseur de sa commune ?
- Adhésion à la retraite supplémentaire : Un droit pour les élus locaux à constituer une retraite par rente
- Prélèvement à la source sur les indemnités de fonction
- Urbanisme et environnement
- Après un refus d’utiliser son droit de préemption, une commune peut-elle changer d’avis ?
- Au fil de l’eau…Biodiversité : Protection rapprochée pour espèces menacées
- Autorisation Unique pour les Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA)
- Chenilles processionnaires : Cas dans lesquels le maire est tenu d’intervenir
- Cimetières et terrains de sport : Pesticides interdits entre 2022 et 2025
- Climat : Comment les collectivités normandes peuvent agir !
- Délégation des compétences eau et assainissement : Modèle de convention
- Dématérialisation des autorisations d’urbanisme
- Dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme : report à 2022
- Dépôts sauvages : Moyens d’action du maire
- Entretien régulier des cours d’eau
- Évaluer les bénéfices socio-économiques de la reconversion de friches pour lutter contre l’artificialisation : Outil BENEFRICHES
- La numérisation des documents d’urbanisme
- Le maire peut-il faire enlever un véhicule en mauvais état sur un terrain privé ? NON
- Panneaux publicitaires implantés sur les propriétés de particuliers : Pouvoirs du maire
- Police des dépôts sauvages et police de la collecte des déchets : Deux polices administratives distinctes
- Redevances télécoms 2020
- Retour sur la Réunion technique : Lutte contre l’habitat indigne – DDTM et UAMC
- Signature d’une convention avec la Fédération du Bâtiment
- Simplifier l’accès à l’énergie solaire : Le SDEC-Énergie et les 16 intercommunalités du Calvados lancent un nouveau service public gratuit : SOLEIL14
- Transfert compétence PLU – Validité des délibérations prises en 2020
- Transmission des arrêtés relatifs aux autorisations d’utilisation du sol et utilisation de l’outil « @ctes »
- Zéro artificialisation nette : Les élus devront formuler leurs propositions d’ici au 22 octobre 2022
- Au fil de l’eau… Le 11ème programme et les collectivités : Le point sur les aides
- Brûlage des déchets verts
- Communes et chevaux territoriaux
- Étude sociologique des politiques de transition écologique des communes du Calvados
- Évolution de l’exercice de la compétence GEMAPI
- Géoportail de l’urbanisme : mode d’emploi
- Plan Communal de Sauvegarde : L’association EGEE en appui des élus
- Planifions nos territoires ensemble : Vous pouvez contribuez aux débats
- Domanialité et voirie
- Aliénation d’un chemin rural : enquête publique
- Avaloirs pour l’écoulement des eaux pluviales : Charge de l’entretien
- Divagation des animaux
- Éboulement sur un terrain privé : Responsabilité du maire
- La FNCCR publie son nouveau guide de l’éclairage public à l’attention des élus
- La vente des biens communaux
- Le maire peut-il déplacer le panneau d’entrée du village et ainsi limiter la vitesse à 50 km/h au lieu de 80 ?
- Mai à vélo : une journée d’étude sur les politiques cyclables ouverte à tous les élus
- Marchés publics, relèvement du seuil de formalité : décret du 17 septembre 2015
- Modalités de calcul des redevances domaniales dues par les opérateurs de communications électroniques en 2021
- Nouvelles dispositions relatives à l’accueil des gens du voyage
- Précisions sur l’utilisation de la vidéoprotection dans le cadre de la lutte contre les dépôts sauvages de déchets
- Publication de la charte « services free floating »
- Quelle collectivité est responsable de l’entretien d’une route départementale traversant une commune ?
- Voies communales : Justification du déclassement
- Grands passages estivaux : Stationnement des gens du voyage
- Stationnement des camping-cars : Le maire peut agir dans un cadre précis
- Législation funéraire
- Finances et fiscalité
- Automatisation du FCTVA : Modalités d’application de la réforme
- Circulaire sur le traitement budgétaire et comptable des dépenses des collectivités territoriales liées à la crise du Covid-19 pour l’exercice 2021
- Communication de la DGF des collectivités locales
- Crise sanitaire du covid-19 : Mécanisme d’étalement de charges
- DDFiP et UAMC – Réunion d’information : Généralisation du référentiel budgétaire et comptable M57 – Codes d’accès
- Dotations et fonds de soutien en faveur des territoires en 2021
- Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties : Les communes doivent impérativement prendre une délibération avant le 1er octobre 2021
- Finances locales : Préparation du budget et rappel des règles d’élaboration des documents budgétaires
- Fiscalité directe : les délibérations à prendre
- Foire aux questions sur la réforme de la taxe d’habitation et ses conséquences
- Indemnités des élus : quelles sont les règles formelles de présentation de l’état récapitulatif annuel ?
- La situation des centres de vaccination et la demande d’une compensation
- La valeur locative des locaux professionnels
- Le prélèvement à la source pour les communes et les EPCI
- Le prélèvement à la source sur les indemnités de fonction
- Les décisions modificatives (DM) et le budget supplémentaire (BS)
- Les retraits et dépôts d’espèces des régies pourront s’effectuer dans les bureaux de poste dès le 30 avril
- Mise en ligne des données financières des syndicats de collectivités
- Mise en ligne des simulateurs de la DGF communale et intercommunale 2021
- Notification du FPIC pour 2021 : Modes de répartition
- Obligation de présenter un état annuel des indemnités des élus perçues avant l’examen du budget communal
- Parution du guide pratique de la DGF
- Publication signalée : Guide pratique – Les taxes de séjour
- Quelles sont les nouvelles règles applicables à la DSC ?
- Quelques éléments de repère sur les nouveaux états 1259 de fiscalité des EPCI
- Recettes prises en compte pour le calcul de la compensation des pertes de recettes fiscales et domaniales liées aux conséquences économiques de l’épidémie de covid-19
- Réforme de la TH sur les résidences principales : Attention aux impacts en 2021 pour les EPCI ayant augmenté leur taux de TH entre 2017 et 2019
- Remboursement par l’État d’une partie des loyers « abandonnés » par les communes en novembre 2020
- Retour sur la réunion d’information – DDFiP et UAMC : Généralisation du référentiel budgétaire et comptable M57
- Retrait d’une subvention : Procédure contradictoire obligatoire
- Services publics : Plusieurs nouveautés pour les paiements en ligne
- Tout savoir sur la loi de finances 2021
- Vote des taux des impositions locales 2021 et précisions sur la compensation de la taxe d’habitation sur les résidences principales
- Vote du budget : Signature des documents
- Suppression de la taxe d’habitation
- Commande publique
- Commande publique : la Commission européenne dévoile les futurs seuils européens
- Commande publique : Obligation d’achat de biens issus de l’économie circulaire
- Dématérialisation des marchés publics
- Égalim et commande publique : Deux guides pour faciliter les achats de produits de qualité
- Loi ASAP : Relèvement temporaire du seuil des marchés publics de travaux sans publicité ni mise en concurrence
- Marché publics – Obligation de dématérialisation : Exceptions
- Marchés publics : Conservation des documents
- Marchés Publics : Le délit de favoritisme dans la commande publique
- Marchés publics : Nouveaux CCAG au 1er avril 2021
- Présentation des comités consultatifs de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics (CCRA)
- Relèvement du seuil pour les marchés de travaux et de denrées alimentaires
- Achat public responsable : l’UGAP labellisée
- Dématérialisation des marchés publics : Proposition de plateforme Info-Locale actualisée et refondue
- Marchés publics : Nouveaux seuils au 1er janvier 2020
- Nouveau code de la commande publique
- Éducation et jeunesse
- « Service civique et continuité éducative » : Appel à manifestation d’intérêt des collectivités
- Dans quels cas participer aux dépenses de scolarisation dans une autre commune ?
- Embauche des jeunes en milieu rural : Dispositifs de l’État
- Le recensement militaire obligatoire des 16 – 25 ans
- Protocole académique pour la simplification des tâches des directeurs d’écoles
- Un décret distingue les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
- Visite sur le thème du numérique éducatif en interdegré
- ATTRIBUTION DES PLACES EN CRÈCHE / LE VADE-MECUM DE L’AMF
- Cantine scolaire : Obligation de servir un repas végétarien par semaine
- Dédoublement de classes
- Des robots à l’école
- Le recensement militaire obligatoire des 16 – 25 ans
- Culture et loisirs
- Autorisations des loteries et tombolas confiées aux maires
- Baignade : Pouvoir de police et responsabilité des maires
- Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC) – Paiement des droits d’auteur
- De nouvelles règles pour la sécurité sanitaire des eaux de piscine
- Diffusion de musique : Nouvel accord de partenariat AMF-Sacem
- Patrimoine cultuel : les objets mobiliers d’une église
- Accord New Deal Mobile : Mise en garde contre les démarchages de terrains
- Couverture Mobile – New Deal Mobile
- Couverture mobile : dispositif de couverture ciblée guide pratique à destination des maires
- Couverture mobile ciblée Présentation de la plateforme France mobile
- eTwinning : Un dispositif de mobilité virtuelle gratuit pour faire vivre vos jumelages européens
- Orange : Application « Signal réseaux »
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