Retrouvez les photos de notre Assemblée générale du lundi 6 novembre 2017 au Centre de Congrès à Caen…
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- Réunion d’information du 21 décembre 2017 : La gestion des eaux pluviales dans le Calvados
- Réunion d’information du 21 février 2019 : «11ème programme 2019-2024 » en partenariat avec L’Agence de l’eau Seine-Normandie
- Réunion d’information du 4 juin 2018 : Les relations entre le Maire et la Justice
- Réunion d’information du 25 septembre 2018 : prévention, la surveillance et la lutte contre les espèces nuisibles et le frelon asiatique
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- Réunion d’information du 31 mars 2017 : la défense incendie
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- Réunion d’information du 10 juin 2016 : La législation funéraire
- Réunion d’information du 14 décembre 2015 : La prévention des risques et la protection des populations
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- Commune nouvelle : la place des maires délégués dans l’ordre du tableau du conseil municipal
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- ELECTIONS 2020 : Organisation matérielle et déroulement des élections municipales pour 2020
- Elections municipales 2020 – Formulaire de saisie pour tableau du conseil
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- Guide “Laïcité et collectivités locales”
- Indemnités des élus des communes nouvelles : L’AMF élabore des études
- La réforme de la défense contre l’incendie
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- Loi Engagement et proximité : ce que les maires doivent retenir
- Loi engagement et proximité : le volet relatif aux intercommunalités
- Loi engagement et proximité : les dispositions relatives au fonctionnement du conseil municipal
- Loi engagement et proximité : les dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux
- Mandat 2020 – 2026 : Connaître l’essentiel
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- Précautions à prendre lors de l’attribution des subventions aux associations
- Rappel : Réforme de la gestion des listes électorales – Répertoire électoral unique
- Rappel des grands principes généraux du droit administratif à prendre en compte dans la rédaction de vos actes
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- Règles électorales communes nouvelles ayant franchi le seuil de + 1000 habitants
- Sénat – Outil numérique consultation des élus
- Candidature aux élections municipales : les Cerfa remplissables en ligne seront disponibles à la fin de l’année
- Conditions d’éligibilité pour être candidat au mandat de conseiller municipal et conseiller communautaire
- Dossier Elections municipales : spécial COVID-19
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- Dossier spécial : Loi Engagement et proximité
- Élections municipales 2020 : DOSSIER SPÉCIAL
- Élections municipales 2020 : Loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID-19
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- Loi de transformation de la fonction publique : décryptage des articles relatifs à la fonction publique territoriale
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- STATUT DE L’ÉLU(E) LOCAL(E) – Dernière Mise à jour
- Adhésion à la retraite supplémentaire : Un droit pour les élus locaux à constituer une retraite par rente
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- Urbanisme et environnement
- Au fil de l’eau…Biodiversité : Protection rapprochée pour espèces menacées
- Autorisation Unique pour les Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA)
- Délégation des compétences eau et assainissement : Modèle de convention
- Dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme : report à 2022
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- La numérisation des documents d’urbanisme
- Redevances télécoms 2020
- Signature d’une convention avec la Fédération du Bâtiment
- Simplifier l’accès à l’énergie solaire : Le SDEC-Énergie et les 16 intercommunalités du Calvados lancent un nouveau service public gratuit : SOLEIL14
- Au fil de l’eau… Le 11ème programme et les collectivités : Le point sur les aides
- Brûlage des déchets verts
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- Étude sociologique des politiques de transition écologique des communes du Calvados
- Évolution de l’exercice de la compétence GEMAPI
- Géoportail de l’urbanisme : mode d’emploi
- Plan Communal de Sauvegarde : L’association EGEE en appui des élus
- Planifions nos territoires ensemble : Vous pouvez contribuez aux débats
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- Marchés publics, relèvement du seuil de formalité : décret du 17 septembre 2015
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