Les Assemblées Générales en images
Pas d’Assemblée Générale sans de nombreux souvenirs en images au fil des années !
Retrouvez ci-contre les albums photos des dernières années, cette rubrique sera alimentée dans les prochaines semaines.
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- L’UAMC en images
- Réunion d’information du 21 décembre 2017 : La gestion des eaux pluviales dans le Calvados
- Réunion d’information du 21 février 2019 : «11ème programme 2019-2024 » en partenariat avec L’Agence de l’eau Seine-Normandie
- Réunion d’information du 4 juin 2018 : Les relations entre le Maire et la Justice
- Réunion d’information du 25 septembre 2018 : prévention, la surveillance et la lutte contre les espèces nuisibles et le frelon asiatique
- Assemblées Générales de l’UAMC en images
- Réunion d’information du 31 mars 2017 : la défense incendie
- Inauguration des nouveaux locaux de l’UAMC au 4 bis avenue du Canada à Caen en janvier 2017
- Réunion d’information du 10 juin 2016 : La législation funéraire
- Réunion d’information du 14 décembre 2015 : La prévention des risques et la protection des populations
- Réunion d’information du 29 juin 2015 : La commune nouvelle
- Réunion d’information du 5 mai 2015 : Les finances locales
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- Annuaire des élus
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- Espace Juridique / Adhérents
- Communes nouvelles
- Commune nouvelle : la place des maires délégués dans l’ordre du tableau du conseil municipal
- La commune nouvelle : “loi relative à l’amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes” du 16 mars 2015
- Novembre 2016 : Communes nouvelles : la loi permettant le maintien des communes associées promulguée
- Point d’actualité 2016 : la commune nouvelle
- Communes nouvelles – Apports loi Gatel
- Organisation et gestion communale
- 2017 : Réforme des modalités de délivrance des Cartes Nationales d’Identité (CNI)
- Attestations d’inscription sur les listes électorales en ligne : c’est fait !
- Changement de prénom à l’état civil
- Complémentaire santé pour vos administrés
- Contrôle de l’identité des électeurs lors des municipales
- Déroulement de la première séance du conseil
- ELECTIONS 2020 : “Demain mon territoire”
- ELECTIONS 2020 : Organisation matérielle et déroulement des élections municipales pour 2020
- Elections municipales 2020 – Formulaire de saisie pour tableau du conseil
- ELECTIONS MUNICIPALES DE MARS 2020
- Guide “Laïcité et collectivités locales”
- Indemnités des élus des communes nouvelles : L’AMF élabore des études
- La réforme de la défense contre l’incendie
- Le silence vaut accord
- Loi Engagement et proximité : ce que les maires doivent retenir
- Loi engagement et proximité : le volet relatif aux intercommunalités
- Loi engagement et proximité : les dispositions relatives au fonctionnement du conseil municipal
- Loi engagement et proximité : les dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux
- Mandat 2020 – 2026 : Connaître l’essentiel
- Mention des nom et prénom de l’élu sur toute décision administrative
- Modèle de règlement des conseils municipaux et des organes délibérants des EPCI
- Précautions à prendre lors de l’attribution des subventions aux associations
- Rappel : Réforme de la gestion des listes électorales – Répertoire électoral unique
- Rappel des grands principes généraux du droit administratif à prendre en compte dans la rédaction de vos actes
- Recomposition des organes délibérants des conseils communautaires avant le 31 août 2019
- Réforme de la gestion des listes électorales
- Règles électorales communes nouvelles ayant franchi le seuil de + 1000 habitants
- Sénat – Outil numérique consultation des élus
- Candidature aux élections municipales : les Cerfa remplissables en ligne seront disponibles à la fin de l’année
- Conditions d’éligibilité pour être candidat au mandat de conseiller municipal et conseiller communautaire
- Dossier Elections municipales : spécial COVID-19
- Dossier SPÉCIAL : Le Grand Débat National
- Dossier spécial : Loi Engagement et proximité
- Élections municipales 2020 : DOSSIER SPÉCIAL
- Élections municipales 2020 : Loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID-19
- Formation en ligne sur la gestion des adresses par les communes
- Loi de transformation de la fonction publique : décryptage des articles relatifs à la fonction publique territoriale
- Mémentos aux candidats applicables aux communes de moins de 1 000 habitants et aux communes de 1 000 habitants et plus
- Mise à disposition de locaux communaux ou intercommunaux aux candidats
- Offre de service RGPD pour les collectivités affiliées au Centre de Gestion du Calvados
- Coopération intercommunale
- Élections communautaires et métropolitaines
- Gestion du personnel dans le cadre de la fusion des EPCI
- Rétablissement des indemnités de fonction des exécutifs des syndicats intercommunaux et des syndicats mixtes
- Simulateur AMF de la DGF intercommunale
- Transfert de l’eau et de l’assainissement : Nouvelles possibilités de report à connaître de toute urgence
- Consultation du Sénat portant sur la place des élus municipaux dans la gouvernance des intercommunalités
- Statut de l’élu(e)
- Charte de l’élu(e) local(e)
- Droit Individuel à la Formation (DIF) pour les élus
- Fiscalisation des indemnités de fonction des élus des communes de moins de 3500 habitants
- Indemnités de fonction des maires
- Montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux
- STATUT DE L’ÉLU(E) LOCAL(E) – Dernière Mise à jour
- Adhésion à la retraite supplémentaire : Un droit pour les élus locaux à constituer une retraite par rente
- Prélèvement à la source sur les indemnités de fonction
- Urbanisme et environnement
- Au fil de l’eau…Biodiversité : Protection rapprochée pour espèces menacées
- Autorisation Unique pour les Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA)
- Délégation des compétences eau et assainissement : Modèle de convention
- Dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme : report à 2022
- Entretien régulier des cours d’eau
- La numérisation des documents d’urbanisme
- Redevances télécoms 2020
- Signature d’une convention avec la Fédération du Bâtiment
- Simplifier l’accès à l’énergie solaire : Le SDEC-Énergie et les 16 intercommunalités du Calvados lancent un nouveau service public gratuit : SOLEIL14
- Au fil de l’eau… Le 11ème programme et les collectivités : Le point sur les aides
- Brûlage des déchets verts
- Communes et chevaux territoriaux
- Étude sociologique des politiques de transition écologique des communes du Calvados
- Évolution de l’exercice de la compétence GEMAPI
- Géoportail de l’urbanisme : mode d’emploi
- Plan Communal de Sauvegarde : L’association EGEE en appui des élus
- Planifions nos territoires ensemble : Vous pouvez contribuez aux débats
- Domanialité et voirie
- Aliénation d’un chemin rural : enquête publique
- Divagation des animaux
- Marchés publics, relèvement du seuil de formalité : décret du 17 septembre 2015
- Nouvelles dispositions relatives à l’accueil des gens du voyage
- Grands passages estivaux : Stationnement des gens du voyage
- Stationnement des camping-cars : Le maire peut agir dans un cadre précis
- Législation funéraire
- Finances et fiscalité
- Commande publique
- Dématérialisation des marchés publics
- Dématérialisation des marchés publics : Profil d’acheteur avant le 1er octobre
- Achat public responsable : l’UGAP labellisée
- Dématérialisation des marchés publics : Proposition de plateforme Info-Locale actualisée et refondue
- Marchés publics : Nouveaux seuils au 1er janvier 2020
- Nouveau code de la commande publique
- Éducation et jeunesse
- Le recensement militaire obligatoire des 16 – 25 ans
- Protocole académique pour la simplification des tâches des directeurs d’écoles
- Un décret distingue les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
- Visite sur le thème du numérique éducatif en interdegré
- ATTRIBUTION DES PLACES EN CRÈCHE / LE VADE-MECUM DE L’AMF
- Cantine scolaire : Obligation de servir un repas végétarien par semaine
- Dédoublement de classes
- Des robots à l’école
- Le recensement militaire obligatoire des 16 – 25 ans
- Culture et loisirs
- Autorisations des loteries et tombolas confiées aux maires
- Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC) – Paiement des droits d’auteur
- Diffusion de musique : Nouvel accord de partenariat AMF-Sacem
- Patrimoine cultuel : les objets mobiliers d’une église
- Accord New Deal Mobile : Mise en garde contre les démarchages de terrains
- Couverture Mobile – New Deal Mobile
- Couverture mobile : dispositif de couverture ciblée guide pratique à destination des maires
- Couverture mobile ciblée Présentation de la plateforme France mobile
- eTwinning : Un dispositif de mobilité virtuelle gratuit pour faire vivre vos jumelages européens
- Orange : Application « Signal réseaux »
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