Actualités publiées au mois de août 2020

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Explosion au Liban : Aide des collectivités à la crise humanitaire

mardi 11 août 2020 Explosion au Liban : Aide des collectivités à la crise humanitaire Mardi 4 août, une double explosion dans le port de Beyrouth a dévasté une grande partie de la capitale libanaise. Des centaines de personnes sont encore portées disparues, et le nombre de victimes et de blessés augmente chaque jour. L'explosion a causé des dommages st...
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Plan canicule 2020 et contexte épidémique de Covid-19

mardi 11 août 2020 Plan canicule 2020 et contexte épidémique de Covid-19 La canicule peut avoir un impact sanitaire considérable. Il est donc primordial de bien s’en protéger. Certaines mesures doivent être mises en place surtout chez les personnes les plus à risque. Aussi, comme chaque année dans le plan national canicule, le Ministère des Solidarit...
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Frais de garde : Compensation par l’État pour les communes de – 3 500 habitants, le décret est paru

mardi 11 août 2020 Frais de garde : Compensation par l’État pour les communes de – 3 500 habitants, le décret est paru. Frais de garde ou d’assistance Tous les conseillers municipaux bénéficient de droit d’un remboursement par la commune des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes âgées, handicapées ou à celles qui ont besoi...
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Règlement intérieur des communes et des EPCI

mardi 4 août 2020 Règlement intérieur des communes et des EPCI   Une note (accès réservé aux adhérents de l'UAMC) permettant d’élaborer le règlement intérieur des communes (et des EPCI) a été rédigée par l’AMF.   Ce document est actualisé en fonction des dernières jurisprudences intervenues, des précisions apportées par les...
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Dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme : Enquête AMF

mardi 4 août 2020 Dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme : Enquête AMF   L’Association des Maires de France (AMF) et l’Assemblée des Communautés de France (AdCF) s’associent pour mesurer le niveau de préparation et d’avancement des communes et communautés à la dématérialisation des demandes d’autorisation d’ur...
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Intercommunalité : Conseils communautaires dématérialisés en dehors de la crise du Covid-19

mardi 4 août 2020 Intercommunalité : Conseils communautaires dématérialisés en dehors de la crise du Covid-19   Sans qu'il soit besoin d'invoquer des circonstances exceptionnelles, les assemblées délibérantes des communautés et des métropoles pourront à l'avenir se tenir par téléconférence. Un décret paru le 25 juillet dernier précise de quelle...
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